Fournitures et outillages électroniques pour la maintenance des systèmes de régulation du trafic et la maintenance des armoires de carre-fours et de leurs interfaces L'accord-cadre à bons de co

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Informations générales

Date de parution : 05/10/2021
Date de clôture : 27/10/2021
Secteur d'activité : Matériel électronique |

Acheteur public

Description du marché

Fournitures et outillages électroniques pour la maintenance des systèmes de régulation du trafic et la maintenance des armoires de carre-fours et de leurs interfaces L'accord-cadre à bons de commande sera conclu avec uns seul prestataire pour un montant minimum de 5 000,00 euro(s)HT et un montant maximum de 40 000.00 euro(s)HT sur la durée du marché.

Financement

Les dépenses relatives au marché seront financées par le budget de la Métropole européenne de Lille. Les prix sont révisables selon le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.Le délai global de paiement est de trente (30) jours.

Forme Juridique

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.En application de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois :1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

Situation Juridique

Voir règlement de la consultation

Caractéristiques

Les quantités figurent au détail quantitatif estimatif à titre indicatif (document non contractuel)

Conditions économiques et financières

Voir règlement de la consultation

Conditions techniques

Voir règlement de la consultation

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Métropole Européenne de Lille
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Marchés ouverts dans l'activité Matériel électronique
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