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Il s'agit d'un accord-cadre de travaux relatif à l'aménagement des sentiers littoraux des rives de l'étang de Berre et du golfe de Fos-sur-Mer sur les communes de Martigues, Port de Bouc et Saint-Mitre-Les-Remparts Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Prix
Le présent marché a pour objet l'aménagement des sentiers littoraux des rives de l'étang de Berre et du golfe de Fos sur les communes de Martigues, Port de Bouc et Saint-Mitre-Les-Remparts Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.Les travaux seront exécutés pour le Conseil de Territoire du Pays de Martigues. Durée des travaux : 9 mois hors période de préparation de 2 mois.
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