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Interventions extérieures dans le cadre du programme de formation de la Médiathèque départementale
Valeur pédagogique et professionnelle jugée au regard du cadre de réponse et du CV du formateur
Budget départemental - Mandat administratif - Délai global de paiement de 30 jours.prix ferme actualisable - Avance non prévue
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, cft à l'article 3-5 du règlement de consultation.
Conformément à l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande.
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