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20S0698 MPA DAC - Interventions extérieures dans le cadre du programme de formation de la Médiathèque départementale - relance après infructuosité du lot 6 : " Les collections : savoir construire une offre documentaire "
Valeur pédagogique et professionnelle jugée au regard du cadre de réponse et du CV du formateur
Budget départemental - Mandat administratif - Délai global de paiement de 30 jours.Prix fermes actualisables.Avance non prévue.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur (article 3-5 du règlement de consultation).
accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : pas de montant minimum - montant maximum : 40 000 euro HT pour toute la durée du marché
Les juges des référés du tribunal administratif de Nice, statuant en formation collégiale, ont o...
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