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L'accord cadre a pour objet l'exécution d'enlèvement, de transport, de traitement et de recyclage des déchets non dangereux de la délégation Paris Michel-Ange du CNRS.
Les modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent sont indiquées au CCAP.
La forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché est indiqué dans le règlement de la consultation.
L'accord cadre a pour objet la location de bacs, l'enlèvement, le transport, le traitement et le recyclage des déchets non dangereux du CNRS à savoir : Carton et papier (aujourd'hui 8 bacs de 750L) ; - Bouteille plastique, Film plastique (aujourd'hui 1 bac de 770L) ;- Aluminium et métal (aujourd'hui 1 bac de 770L) ;- Bio déchets (aujourd'hui 5 bacs de 240L) ;- Déchets Industriel Banal (DIB) non trié (aujourd'hui 5 bacs de 660L). Ne sont pas compris -Le verre ; -Les déchets industriels spéciaux (cartouches et tonner, piles, batteries, déchets techniques) ; -Les archives.
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