L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations logistiques (déménagements, manutention, petits travaux de fixations, évacuation des boîtes de dératisation, ...) au sein des hôpitaux La

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

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L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations logistiques (déménagements, manutention, petits travaux de fixations, évacuation des boîtes de dératisation, ...) au sein des hôpitaux Lariboisière, Fernand Widal et Saint Louis, tous sis dans le 10ème arrondissement de Paris.

Cautionnement

Aucun

Financement

Le paiement s'effectuera sur les fonds propres de l'hôpital, par le biais de mandats administratifs suivant les règles de la comptabilité publique devant le trésorier payeur en charge des établissements de l'APHP.

Forme Juridique

Les candidats peuvent se présenter seuls, sous forme d'entreprise individuelle, ou en groupement d'entrepreneurs conjoints ou solidaires. Dans les deux cas, les membres du groupement désigneront un mandataire et devront satisfaire aux obligations citées par l'article 36-I de l'ordonnance précitée concernant le statut d'entreprise adaptée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire dudit groupement sera solidaire de chacun des membres pour leurs obligations contractuelles, en application de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les cotraitants devront fournir les pièces administratives suivantes : DC2 et annexes éventuelles, K-BIS de moins de 6 mois, RIB, attestations d'assurance en cours de validité.

Caractéristiques

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations logistiques (déménagements, manutention, petits travaux de fixations, évacuation des boîtes de dératisation, ...) au sein des hôpitaux Lariboisière, Fernand Widal et Saint Louis, tous sis dans le 10ème arrondissement de Paris.