La Consultation concerne la réalisation d'un bilan d'émissions de gaz à effet de serre sur les différents sites de l'AP-HM : - Hôpital Nord- Hôpital Timone - Hôpital de la Conception

AP-HM

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La Consultation concerne la réalisation d'un bilan d'émissions de gaz à effet de serre sur les différents sites de l'AP-HM : - Hôpital Nord- Hôpital Timone - Hôpital de la Conception- Hôpitaux Sud .Sainte-Marguerite. .Salvator- Plateforme Logistique (PFL)- Administration centrale- IRFSS (Institut Régional de Formation Spécialisées en Santé) Houphouët Boigny.

Critère

Valeur technique (cf article 6 du règlement de consultation)

Financement

Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le mode de financement est celui du budget de l'AP-HM - section exploitation. Le Comptable assignataire chargé du paiement est :Monsieur le Receveur des Finances - Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille - Immeuble le Grand Prado - 6, Allée Turcat Méry Bât A - 5ème étage - 13008 MARSEILLE.

Forme Juridique

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement dans les conditions décrites à l'article 2 du Règlement de Consultation.

Caractéristiques

Il sera passé un marché ordinaire à prix ferme et forfaitaire. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.La durée maximale d'exécution des éléments de mission est présentée à l'article 1-4 du Règlement de la Consultation.