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La consultation porte sur la fourniture de matériels et produits de désinsectisation.Les sapeurs-pompiers, dans le cadre de leurs missions diverses, sont équipés de matériels spécifiques leur permettant la destruction d'insectes nuisibles en toute sécurité, en particulier les hyménoptères tels que le frelon asiatique, très résistant, durablement installé sur notre territoire et qui représente aujourd'hui une réelle menace pour celui qui veut détruire son nid, comme pour la population environnante.
Valeur technique, appréciée au vu des échantillons demandés et de la sous-pondération visée à l'art. 9 du RC
Le mode de règlement du marché est le virement administratif. Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDMIS. Le délai global maximum de paiement est de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le payeur départemental du Rhône. Le mode de règlement est le virement administratif. Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectuées doivent être donnés à l'acte d'engagement. Dans le cas de sociétés groupées solidaires, les virements seront effectués sur un compte unique ouvert au nom du groupement.
Forme juridique des groupements (cotraitance) :Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements d'entreprises.Des sociétés sont considérées comme groupées si elles ont souscrit un acte d'engagement unique. Ces groupements momentanés de sociétés sont admis et pourront prendre la forme de groupements d'entreprises solidaires ou conjoints.- Groupements solidaires : art. 4.1.1 du RC- Groupements conjoints : art. 4.1.2 du RCIMPORTANT : Dans le cas où les prestations ne sont pas effectuées en totalité par la même entreprise, la société soumissionnaire devra OBLIGATOIREMENT déclarer le(s) cotraitant(s) (art. 1 b de l'acte d'engagement), et faire agréer le(s) sous-traitant(s) (annexe à l'acte d'engagement ou DC 4) dans les conditions prévues par l'article 62 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et à l'article 133 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation porte sur la fourniture de matériels et produits de désinsectisation.Les sapeurs-pompiers, dans le cadre de leurs missions diverses, sont équipés de matériels spécifiques leur permettant la destruction d'insectes nuisibles en toute sécurité, en particulier les hyménoptères tels que le frelon asiatique, très résistant, durablement installé sur notre territoire et qui représente aujourd'hui une réelle menace pour celui qui veut détruire son nid, comme pour la population environnante.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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