La consultation porte sur la fourniture de produits de traitement des eaux, de piscine et de fontaine, et de produits spécifiques d'entretien des bassins.

Clôturé depuis 2597 jours

Informations générales

Date de parution : 17/01/2017
Date de clôture : 16/02/2017
Localisation : Toulon et La Garde
Secteur d'activité : Equipement de piscine |

Acheteur public

Description du marché

La consultation porte sur la fourniture de produits de traitement des eaux, de piscine et de fontaine, et de produits spécifiques d'entretien des bassins.

Cautionnement

Il n'est pas prévu le versement d'une avance.

Financement

Les fournitures sont rémunérées par application du prix unitaire dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires contractuel valant détail estimatif non contractuel, aux quantités réellement commandées et livrées.

Forme Juridique

En application de l'art 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Situation Juridique

Liste et description succincte des conditions : Se reporter à l'article 5.1 du RC. La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art39-II loi du 9/12/2016) - Certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R.1263-12, D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D.8254-5 du code du travail - extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire) Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Caractéristiques

Montant minimum annuel :17 000 euro TTCMontant maximum annuel :68 000 euro TTC

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

Conditions techniques

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Ville de Toulon
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Equipement de piscine
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

La une de cette semaine