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La présente consultation a pour objet les travaux d'aménagement de l'exposition de la bataille de Little Big Horn dans les combles de la caserne Rochambeau à Mont-Dauphin.Les travaux sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.Tout retour de cette demande formulée par écrit et dûment motivé suspend toutefois le délai de paiement jusqu'à la remise par le Titulaire de la totalité des justifications qui lui ont été réclamées.En cas de retard de paiement des factures, une indemnité forfaitaire sera due au titulaire.
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