La présente consultation a pour objet la réalisation d'un spectacle de Noel et de photographies avec le Père Noel pour des enfants de 3 à 12 ans.

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Informations générales

Date de parution : 31/05/2017
Date de clôture : 15/06/2017
Localisation : Aix-en-provence
Secteur d'activité : Spectacle |

Acheteur public

Description du marché

La présente consultation a pour objet la réalisation d'un spectacle de Noel et de photographies avec le Père Noel pour des enfants de 3 à 12 ans.

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Les stipulations relatives aux modalités de cautionnement et de garanties exigés figurent au CCAP.

Financement

Les stipulations relatives au mode de règlement et aux modalités de financement figurent au CCAP.

Forme Juridique

Conformément à l'article 45 du décret no2016-360, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. La forme du groupement après l'attribution de l'accord-cadre n'est pas imposée. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Les candidats peuvent présenter pour le marché plusieurs offrs en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Situation Juridique

1° Une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat et l'objet du marché. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.2° Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Caractéristiques

Le prix du marché ne pourra excéder 15 000 euro(s) HT.

Conditions économiques et financières

Pour chacun des membres du groupement éventuel : 3° une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Conditions techniques

4° une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;5° une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;6° Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché

Source : BOAMP

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