La présente consultation a pour objet la rédaction des comptes-rendus des réunions d'instances administratives d'Inria.
Valeur technique au regard des réponses apportées au cadre de réponse technique
Le financement des prestations exécutées au titre du présent accord-cadre s'effectue sur le budget d'INRIA.
Groupement solidaire ou conjoint au choix.
En application des articles L2125-1 et R2162-2 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, sans montant minimum de commandes et avec un montant maximum de commande de 120 000euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre sera exécuté par bons de commande.
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
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