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La présente consultation concerne : Acquisition de chèques cadeaux pour la Commune et leC.C.A.S d'Ermont.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R 2123-1 ducode de la commande publique.Cette consultation sera passée en application de l'article R 2162-1 et suivants du code de lacommande publique. relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateuréconomique.L'accord-cadre fixe toutes les
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Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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