La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et suivants, R. 2123-1 et suivants, L. 2125-1 1°, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique.Il..

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Informations générales

Date de parution : 12/06/2020
Date de clôture : 16/07/2020
Localisation : Commune d'Ermont, 95120 Ermont | Département : Val-d'Oise (95)
Secteur d'activité : Espaces verts |

Acheteur public

Commune d'Ermont


100 rue Louis savoie, 95120 Ermont

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Description du marché

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et suivants, R. 2123-1 et suivants, L. 2125-1 1°, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique.Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens des articles L. 2125-1 et suivants du code de la commande publique.(Élagage, prestations d'élagage arbres en port architecturé etc...).

Caractéristiques

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et suivants, R. 2123-1 et suivants, L. 2125-1 1°, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique.Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens des articles L. 2125-1 et suivants du code de la commande publique.(Élagage, prestations d'élagage arbres en port architecturé etc...).

Source : BOAMP
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