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Le contrôle périodique des installations de l'ensemble des sites du CROUS d'Aix-Marseille-AvignonLa description des installations et leurs spécifications sont précisées dans l'annexe Inventaire du cahier des clauses techniques particulières. Les vérifications portent sur les installations situées dans tous les locaux du CROUS à la seule exception des logements.
Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
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