Le marché a pour objet la souscription du contrat d'assurance 'annulation spectacles et dommages aux taureaux' pour les saisons tauromachiques 2018/2020

Clôturé depuis 2132 jours

Informations générales

Date de parution : 16/05/2018
Date de clôture : 15/06/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Assurance |

Acheteur public

commune de Bayonne


Hôtel de Ville 1 avenue du Maréchal LECLERC, 64100 Bayonne

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Description du marché

Le marché a pour objet la souscription du contrat d'assurance 'annulation spectacles et dommages aux taureaux' pour les saisons tauromachiques 2018/2020

Financement

Financement : ressources propres de la ville de Bayonne : budget de la Ville de Bayonne, section de fonctionnementpaiement à 30 jours par virement administratifTaux des intérêts moratoires : taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne majoré de 8 points

Forme Juridique

Groupement conjoint d'assureurs

Caractéristiques

Le marché est un lot unique. Il est passé pour une durée de 3 saisons et a pour objet la souscription du contrat d'assurance 'annulation spectacles et dommages aux taureaux'

Source : BOAMP
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