Le présent accord-cadre a pour objet l exécution de prestations de stabilisation et de restauration des mobiliers archéologiques de la Communauté urbaine du Grand Reims.

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Informations générales

Date de parution : 23/06/2020
Date de clôture : 23/07/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Description du marché

Le présent accord-cadre a pour objet l exécution de prestations de stabilisation et de restauration des mobiliers archéologiques de la Communauté urbaine du Grand Reims.

Financement

Virement administratifDélai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlementOrdonnateur : Madame la Présidente de la Communauté urbaine du Grand ReimsComptable assignataire des paiements : Monsieur le comptable du Trésor de Reims MunicipaleLe financement est assuré par le budget de la personne publique contractante

Caractéristiques

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Il est conclu sans minimum et avec un maximum pour chaque lot :Lot 1:METAL, CERAMIQUE, MONNAIES, TABLETTERIE, VERRE = 100 000 euro(s) HT max Lot 2 : BOIS, CUIR, VANNERIE, CORDAGE, TEXTILE, ANDOUILLERS, MATERIAUX POREUX, MATERIAUX COMPOSITE = 50 000 euro(s) HT max Lot 3 : MOSAÏQUES 100 000 euro(s) HT maxLot 4 : MATERIAUX RARES (AMBRE, LIGNITE, NACRE, IVOIRE, ECORCE, CORNE, CHEVEUX) = 50 000 euro(s) HT max

Source : BOAMP
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