Le présent marché a pour objet des travaux d'installation de matériels audiovisuels pour l'équipement d'un amphithéâtre et l'aménagement d'une régie à la délégation de Langued

CNFPT Délégation Languedoc-Roussillon

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Le présent marché a pour objet des travaux d'installation de matériels audiovisuels pour l'équipement d'un amphithéâtre et l'aménagement d'une régie à la délégation de Languedoc-Roussillon du CNFPT à Montpellier.

Financement

Le financement est prévu par prélèvement direct sur les crédits inscrits au budget des exercices concernés du CNFPT.Le CNFPT se libèrera des sommes dues au titre du marché, conformément au code des marchés publics français et dans les conditions prévues au CCAG-Travaux, par mandats administratifs et virements de l'agent comptable au compte désigné par le titulaire et éventuellement par le sous-traitant de premier rang, suivant RIB ou RIP dont les références sont indiquées par le titulaire dans l'acte d'engagement.Le délai de paiement est fixé au maximum à trente (30) jours à compter de la réception de la facture par le CNFPT, sous réserve de la conformité de celle-ci à l'ordre de service concerné et à la prestation réalisée.Le versement et le remboursement de l'avance ont lieu conformément aux dispositions du décret no2016-360.

Forme Juridique

Conformément à l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou groupement conjoint. L'ensemble des membres du groupement devra être à jour de ses obligations fiscales et sociales. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Les soumissionnaires n'ont pas la possibilité de présenter une offre pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Caractéristiques

Le présent marché a pour objet des travaux d'installation de matériels audiovisuels pour l'équipement d'un amphithéâtre et l'aménagement d'une régie à la délégation de Languedoc-Roussillon du CNFPT à Montpellier.