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Le présent marché a pour objet le nettoyage des infrastructures communales sportives
Néant.
Paiement sur les fonds propres de la commune.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013
Néant.
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord cadre conclu avec un unique opérateur et exécuter par émission de bon de commande. Le marché comporte un minimum à hauteur de 50 000 euro(s) ht par an et un maximum à hauteur de 100 000 euro(s) ht par an
Si l’entreprise est le point de convergence entre CCI et Urssaf, chaque réseau agit à son servic...
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