Le présent marché a pour objet le nettoyage des infrastructures communales sportives

Clôturé depuis 2605 jours

Informations générales

Date de parution : 13/01/2017
Date de clôture : 09/02/2017
Secteur d'activité : Nettoyage de locaux |

Acheteur public

Description du marché

Le présent marché a pour objet le nettoyage des infrastructures communales sportives

Cautionnement

Néant.

Financement

Paiement sur les fonds propres de la commune.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013

Forme Juridique

Néant.

Caractéristiques

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord cadre conclu avec un unique opérateur et exécuter par émission de bon de commande. Le marché comporte un minimum à hauteur de 50 000 euro(s) ht par an et un maximum à hauteur de 100 000 euro(s) ht par an

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Ville de l'Hay-les-Roses
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Marchés ouverts dans l'activité Nettoyage de locaux
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