Le présent marché concerne l'acquisition de petit matériel sportif pour les écoles et les équipements sportifs de la Ville de Lens.

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Informations générales

Date de parution : 20/07/2018
Date de clôture : 13/08/2018
Secteur d'activité : Equipement sportif |

Acheteur public

Ville de lens


17 Bis Place Jean Jaurès, 62307 Lens

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Description du marché

Le présent marché concerne l'acquisition de petit matériel sportif pour les écoles et les équipements sportifs de la Ville de Lens.

Critère

Valeur technique

Financement

Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 115 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.Les paiements interviennent à l'issue de l'admission des prestations. Le titulaire notifie au pouvoir adjudicateur une demande de paiement établissant les prestations réalisées, le montant arrêté des sommes auxquelles il peut prétendre du fait de l'exécution du marché

Caractéristiques

Accord cadre à bons de commande pour 1 montant maximum de 20 000euro(s)HT

Source : BOAMP
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