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Le présent marché est un accord cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la prestation d'entretien des stades de pelouse végétale de la Ville d'Alès.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Financement du marché : fonds propres de la ville d'Alès.Virement bancaire.Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les prix du présent marché (BPU) sont fermes la première année d'exécution, actualisables et révisables annuellement en cas de reconduction
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le présent marché est un accord cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la prestation d'entretien des stades de pelouse végétale de la Ville d'Alès.
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