Location de portiques de sécurité destinés aux manifestations de fin d'années de la ville de nice

Métropole Nice côte d'azur

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Location de portiques de sécurité destinés aux manifestations de fin d'années de la Ville de Nice

Cautionnement

Néant

Financement

Financement du marché : fonds propres.Prix : fermes.Modalités de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le décret no2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics et par mandat administratif.Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture. Comptable assignataire : M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.

Forme Juridique

solidaire

Situation Juridique

Cf article 5.1.1 du règlement de la consultation.

Caractéristiques

Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande.La durée du marché est de 2 mois à compter de la notification du marché.Les délais d'exécutions sont mentionnés à l'article " délais " de l'Acte d'engagement.

Conditions économiques et financières

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Conditions techniques

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.