Location de Rolls Danois pour le Centre de production horticole de la Ville de Paris.

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Informations générales

Date de parution : 04/04/2018
Date de clôture : 03/05/2018
Secteur d'activité : Location |

Acheteur public

Ville de Paris - DEVE


103, Avenue de France, 75639 Paris cedex 13

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Description du marché

Location de Rolls Danois pour des durées de 3 ou 12 mois, destinés au Centre de production horticole de la Ville de Paris.

Cautionnement

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Retenue de garantie pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoi

Financement

Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix unitaires. Prix fermes pour toute la durée du marché. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du marché. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme Juridique

Au choix.

Caractéristiques

Location de Rolls Danois pour des durées de 3 ou 12 mois, destinés au Centre de production horticole de la Ville de Paris.

Source : BOAMP
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