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Location et mise à disposition de matériels de travaux publics pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille (SMPPPC)
le présent marché est traité à prix unitaires, révisables selon les modalités de l'article 5.3 du CCAP. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Pas d'avance.
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-lll du décret.
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