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Location, installation et démontage de gradins et arènes démontables
Prix des prestations
Aucune garantie financière n'est exigée
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : le paiement des bons de commande sera effectué en une fois après constatation du service fait, ou, si le délai d'exécution est supérieur à 1 mois, sous la forme d'acomptes mensuels correspondants aux prestations réalisées. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre) Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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