M.A.P.A. N°01 H 17 FOURNITURES DE PRODUITS DE NETTOYAGE ET DE DESINFECTION POUR LA RESTAURATION ET L'HOTELLERIE DU CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN

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Informations générales

Date de parution : 31/01/2017
Date de clôture : 06/03/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Produits d'entretien |

Acheteur public

Description du marché

M.A.P.A. N°01 H 17 FOURNITURES DE PRODUITS DE NETTOYAGE ET DE DESINFECTION POUR LA RESTAURATION ET L'HOTELLERIE DU CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN

Caractéristiques

La présente consultation est traitée selon un Marché A Procédure Adaptée (M.A.P.A.) en vertu des dispositions des articles 27 et 34 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il sera établi un accord-cadre " à bons de commande " tel que défini aux articles 79 & 80 du décret précité. Le seuil maximum financier ne pourra dépasser le seuil du M.A.P.A. en Fournitures et Services.

Conditions économiques et financières

Cf. le DC 1 et le DC2

Conditions techniques

Cf. le DC1 & le DC2

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Centre hospitalier de Perpignan
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Marchés ouverts dans l'activité Produits d'entretien
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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