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MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES DES ECOLES PUBLIQUES DE CHAMBERY
Prix des prestations basés sur les prix du BPU et du DQE, l'analyse portera sur 45 points
Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-T.I.C. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la Commune. (fonctionnement)
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2); Lettre de candidature qui n'a plus à etre signée (DC1derniére version recommandée ou DUME); Déclaration du candidat (DC2 dernière version recommandée ou DUME)
Le montant total des commandes pour la durée globale de l'accord-cadre est défini comme suit : seuil maximum 190000,00 Euros H.T. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 dernière version recommandée ou DUME); Attestation d'assurance portant sur les risques professionnels objets du présent contrat
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats ont la possibilité d'apporter des éléments de preuve relatifs à des services pertinents relatifs à l'accord-cadre fournis il y a plus de 3 ans. Ces éléments de preuve seront alors pris en compte. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Il est demandé au candidat de remettre un document ayant pour objet de présenter ses 2 références les plus significatives au cours des trois dernières années (et celles de chaque cotraitant en cas de groupement). Celles-ci présenteront les indications suivantes : identité du client, coordonnées de la personne à contacter, période de réalisation des prestations, consistance des prestations, qualités et nombre des intervenants
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