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Maintenance des portes, portails et barrières automatiques de la Ville de Pontarlier, et de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Articles L2191-1 à L2193-14 et R2191-1 à R2193-22 du Code de la commande publique.Règlement des comptes : conditions du CCAG Fournitures courantes et services approuvé par l'arrêté du 19 Janvier 2009.Délai global de paiement : 30 jours.Caractéristiques des prix :-pour la maintenance préventive : prix forfaitaires-pour la maintenance corrective : prix unitaires-pour les pièces détachées : suivant devisModalité de variation des prix : prix révisables annuellementBudget : Ville de Pontarlier et Communauté de communes du Grand Pontarlier
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
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