Maintenance des portes, portails et barrières automatiques de la Ville de Pontarlier, et de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

Clôturé depuis 17 jours

Informations générales

Date de parution : 01/09/2021
Date de clôture : 04/10/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Maintenance |

Acheteur public

Description du marché

Maintenance des portes, portails et barrières automatiques de la Ville de Pontarlier, et de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée

Financement

Articles L2191-1 à L2193-14 et R2191-1 à R2193-22 du Code de la commande publique.Règlement des comptes : conditions du CCAG Fournitures courantes et services approuvé par l'arrêté du 19 Janvier 2009.Délai global de paiement : 30 jours.Caractéristiques des prix :-pour la maintenance préventive : prix forfaitaires-pour la maintenance corrective : prix unitaires-pour les pièces détachées : suivant devisModalité de variation des prix : prix révisables annuellementBudget : Ville de Pontarlier et Communauté de communes du Grand Pontarlier

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Caractéristiques

Maintenance des portes, portails et barrières automatiques de la Ville de Pontarlier, et de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

Source : BOAMP
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