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Maintenance et entretien des circulations verticales
Prix
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée au titulaire
Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.CCAG-F.C.S. . Prix révisables . Clause de sauvegarde de 5 %
L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur
L'acte de candidature sur formulaire DC1 ( dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande de service avec un minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 45 000 euros HT
15000
45000
Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.Le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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