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Maintenance préventive des Portiques Potences et Hauts-Mâts (PPHM), du réseau routier départemental, par Inspections Détaillées
La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Une avance sera versée au titulaire si le montant HT du bon de commande atteint le seuil fixé à l'article article 5-2 du contrat valant AE et CCAP.Règlement par virement sous 30 jours. Voir CCAP article 3-1.3
L'accord-cadre sera conclu :-soit avec un prestataire unique ;-soit avec des prestataires groupés solidaires ;-soit avec des prestataires groupés conjoints. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement, à l'égard du pouvoir adjudicateur, pour toutes les obligations contractuelles liées au marché.
oLes candidats peuvent fournir, dès le stade de la candidature, les éléments demandés à l'article 6-2 du présent règlement de la consultation
L'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction selon la périodicité suivante :Période ferme Du 01/01/2021 au 31/12/2021Reconduction no 1:Du 01/01/2022 au 31/12/2022Reconduction no 2:Du 01/01/2023 au 31/12/2023Reconduction no 3:Du 01/01/2024 au 31/12/2024
oLes candidats peuvent fournir, dès le stade de la candidature, les éléments demandés à l'article 6-2 du présent règlement de la consultation
oUne liste de références significatives de moins de trois ans pour des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre.oUne liste des moyens humains et matériels dont le candidat dispose.
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