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Maintenance préventive et corrective des osmoseurs, d'un adoucisseur et des stations de traitement des effluents (IRD-DR Occitanie)
Le présent marché concerne:-pour les prestations de maintenance préventive, un marché à prix forfaitaire et,-pour les prestations de maintenance corrective, conformément aux articles R2162-1 à -6 du code de la commande publique, un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum déterminé comme suit : le montant maximum sur la durée totale du marché est calculé après déduction du montant forfaitaire des prestations de maintenance préventive par rapport au seuil inférieur à 139 000 euro(s) HT.
Les juges des référés du tribunal administratif de Nice, statuant en formation collégiale, ont o...
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