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Marché public de maîtrise d oeuvre (hors loi MOP) pour la création d un escalier extérieur entre deux toitures terrasses du Groupe scolaire 64-70, rue Dunois 75013 Paris
Cautions et garanties aux conditions prévues au contrat.
Financement par emprunt sur le Budget d'investissement de la Ville de Paris. Prix global et forfaitaire, révisable. Le règlement sera effectué par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : celui fixé par la règlementation en vigueur. Acomptes mensuels.
Le représentant du pouvoir adjudicateur n'impose pas de groupement. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement, ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Pour l'exécution du marché, le mandataire dugroupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Au sein du groupement la désignation du mandataire est laissée au choix de l'équipe de maitrise d oeuvre.
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