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MAPA 2021-016 - Nettoyage des vitres des bâtiments commuanux
Sans objet
Avance selon article L.2191-2 du Code de la Commande PubliqueModalités de paiement : mandat administratifDélais de paiement fixés par voie règlementaireModalités de financement : ressources propres
Groupement conjoint ou groupement solidaire
Montant maximum annuel de :- Pour la Ville, 45 000 EUR HTPour le GIP : 15 000 EUR HTPour le CCAS : 5 000 EUR HT
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