Marché de maintenance des systèmes de détection incendie

Clôturé depuis 2548 jours

Informations générales

Date de parution : 30/03/2017
Date de clôture : 28/04/2017
Localisation : Le Pontet, 84130 | Département : Vaucluse (84)
Secteur d'activité : Détection incendie |

Acheteur public

C.C.A.S. du Pontet


Immeuble Le Mercure- 3 avenue Alphonse Daudet- BP20162, 84134 Le Pontet cedex

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Description du marché

Marché de maintenance des systèmes de détection incendie

Financement

Paiement sur les ressources propres de la ville-section fonctionnement

Forme Juridique

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Cependant, aucune forme juridique ne sera exigée après l'attribution du marché dans la mesure où cela n'est pas nécessaire à la bonne exécution du marché (article 45II décret 2016-360 du 25 mars 2016).

Caractéristiques

Pour les interventions de dépannage, des bons de commande seront émis dans la limite du montant maximal annuel fixé à 18 000 euro HT.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour C.C.A.S. du Pontet
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Marchés ouverts dans l'activité Détection incendie
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