MARCHE DE PRESTATIONS D'ANALYSES SUR LES SITES DE TRAITEMENT DU SMECTOM DU PLANTAUREL (5LOTS).

Clôturé depuis 1927 jours

Informations générales

Date de parution : 13/12/2018
Date de clôture : 10/01/2019
Localisation : 09-Ariège
Secteur d'activité : Analyses médicales |

Acheteur public

SMECTOM DU PLANTAUREL


Las Plantos, 09120 VARILHES

Description du marché

MARCHE DE PRESTATIONS D'ANALYSES SUR LES SITES DE TRAITEMENT DU SMECTOM DU PLANTAUREL (5LOTS).

Financement

Fonds propres de la collectivité - Paiement à 30 jours selon les articles 109 à 131 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Forme Juridique

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande ( avec minimum et maximum annuels).

Conditions économiques et financières

DC1 et DC2

Conditions techniques

Références similaires sur les trois dernières années.

Source : BOAMP
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