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Marché de travaux de plantations arborées sur les espaces publics/Ville de Blagnac
Valeur technique appréciée selon les renseignements indiqués dans le Cadre de réponse technique à compléter
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : En application du budget principal de la Ville
Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application de l'article 48 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (formulaire DC1)Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé.Déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommesPrésentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2)La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1)
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Minimum HT 40 000,00 euro(s) : Maximum HT 175 000,00 euro(s)
Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat
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