Marché relatif à la conception et à la réalisation d'un skate park
Les conditions de production des garanties figurent au cahier des charges du présent marché
Financement sur fonds propres prévus au Budget Communal, le paiement s'effectue par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique à compter de la date de réception des factures
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement, la forme imposée après l'attribution du marché sera celle du groupement solidaire
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