Marchés de travaux pour la réhabilitation de la chapelle de l'Ancien Couvent des Capucins à Aigues-Mortes
Valeur technique
Paiement : Selon les dispositions des articles 114 et suivants du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les règlements seront effectués par virement bancaire à 30 jours, comptés à partir de la réception de la demande de règlement par la maîtrise d'oeuvre.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Marchés de travaux pour la réhabilitation de la chapelle de l'Ancien Couvent des Capucins à Aigues-Mortes
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