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Martigues - création d'un théâtre de verdure - assistance à maitrise d'oeuvre - mission d'étude structure
prix des prestations
Aucune clause de garantie financière prévue.
articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25/03/2016Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres et /ou recours à l'emprunt.conditions du ccag-PIimputation : 2313-90313004
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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