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Martigues - réfection de la piste Julien Olive
prix
Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25/03/2016conditions du ccag travauximputation : 2315-90822002Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres de la collectivité et ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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