Mise à jour de la cartographie du bruit et du plan de prévention du bruit du territoire de la métropole rouen normandie

Clôturé depuis 1334 jours

Informations générales

Date de parution : 17/01/2018
Date de clôture : 19/02/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

METROPOLE ROUEN NORMANDIE


14 bis avenue Pasteur, 76006 ROUEN CEDEX

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Description du marché

Mise à jour de la cartographie du bruit et du plan de prévention du bruit du territoire de la Métropole Rouen Normandie

Critère

Prix des prestations

Financement

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Caractéristiques

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum de 70 000euro HT

Source : BOAMP

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