Mise en oeuvre du portail Var Autonomie

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Informations générales

Date de parution : 16/08/2021
Date de clôture : 20/09/2021
Localisation : Inconnue

Acheteur public

Description du marché

Mise en oeuvre du portail Var Autonomie

Critère

Valeur technique de l'offre

Financement

La dépense sera assurée par le budget principal du Département

Caractéristiques

Le rythme et l'étendue des besoins à satisfaire ne pouvant être entièrement arrêtés dans le marché, celui-ci sera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1. à R.2162-6. R.2162-13. et R.2162-14. du CCP.Ce type de marché fondé, en valeur, sur un maximum, s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.Le marché est passé pour une période de 2 ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans

Source : BOAMP

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