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Mise en place d'un ascenseur au collège Jean Rostand à Sainte-Jamme-sur-Sarthe (72380)Relance - lot 6
Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Une retenue de garantie de 5% est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.***Conformément à l'article 110 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euros HT
Le marché sera conclu :- soit avec un prestataire unique,- soit avec des prestataires groupés solidaires,- soit avec des prestataires groupés conjoints.Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché
Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).
Mise en place d'un ascenseur au collège Jean Rostand à Sainte-Jamme-sur-Sarthe (72380)Relance - lot 6
Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).
* une liste de références significatives de moins de cinq ans dans des travaux de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations du marché, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé ;* une liste des moyens humains et matériels dont le candidat dispose.
Le 6 juin 2024 se tiendra la journée « Les Entretiens de la Construction » de 9h à 16h au Pôle ...
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