Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : les communes de Clermain, Mazille et Sainte-Cécile.

Clôturé depuis 32 jours

Informations générales

Date de parution : 10/11/2020
Date de clôture : 14/12/2020
Secteur d'activité : Mission de coordination |

Acheteur public

Description du marché

Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs

Cautionnement

Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire despaiements.Si le titulaire est une petite et moyenne entreprise au sens de l'article R.2151-13 du CCP, ce tauxest réduit à 3 %. Le titulaire a la possibilité, pend

Forme Juridique

Le marché sera conclu : - soit avec un prestataire unique ; - soit avec des prestataires groupés conjoints.Le choix de la forme du groupement est justifié par la nature des prestations et les enjeux de responsabilité pénale.

Caractéristiques

Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs

Source : BOAMP

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