Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs
Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire despaiements.Si le titulaire est une petite et moyenne entreprise au sens de l'article R.2151-13 du CCP, ce tauxest réduit à 3 %. Le titulaire a la possibilité, pend
Le marché sera conclu : - soit avec un prestataire unique ; - soit avec des prestataires groupés conjoints.Le choix de la forme du groupement est justifié par la nature des prestations et les enjeux de responsabilité pénale.
Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs
France Immersive Learning et EducAzur en collaboration avec l e Campus Sud des Métiers de la CCI N...
Lire la suiteMoins d’un an après l’ouverture de leur restaurant ONICE, les jeunes chefs Florencia Montes et ...
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