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Mission de coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé pour la construction d'une station d'épuration Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)
Valeur technique
Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-P.I. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget de la collectivité
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
Mission de coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé pour la construction d'une station d'épuration Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)
aucune exigence particulière
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
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