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MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU NOUVEAU FORAGE FE-TC- COMMUNE DE MAUGUIO
Valeur technique de l'offre
aucune garantie financière
Les prestations de maîtrise d'oeuvre, objet du présent marché, seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres.Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392- 10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat. Prix unitaires révisables annuellement. Aucune avance.
Aucune forme de groupement imposée
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