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Mission de sondage structure dans le cadre de l'opération 'Travaux de modernisation du Centre Hospitalier d'Abbeville'
- Les dépenses afférentes à cette opération seront imputées sur le budget général du Centre Hospitalier à la section investissement.- Le délai de paiement est de 50 jours à réception de la facture. Facturation unique après validation du rapport de sondage
- le marché sera conclu :- Soit à un opérateur économique individuel - Soit à un groupement d'opérateurs économiquesEn cas de marché attribué à un groupement, la forme imposée après attribution sera celle du groupement solidaire, conformément aux dispositions de l'article 45 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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