Numérisation d'archives conservées aux Archives départementales du Bas-Rhin et du Haut-Rhin - Bas-Rhin

Clôturé depuis 1156 jours

Informations générales

Date de parution : 21/12/2020
Date de clôture : 29/01/2021
Localisation : Bas-Rhin
Secteur d'activité : Numérisation |

Acheteur public

DEPARTEMENT DU BAS RHIN


Place du quartier blanc, 67964 Strasbourg

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Description du marché

Numérisation d'archives conservées aux Archives départementales du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Critère

Prix : Définition et appréciation du critère : ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.

Financement

- Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur le budget annuel du Département du Bas-Rhin en ressources propres.Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Paierie Départementale

Forme Juridique

Groupement conjoint ou solidaire.

Caractéristiques

Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre à bons de commande sont fixées à :Montant minimum : 20 000 euro(s) Montant maximum : 85 000 euro(s)

Source : BOAMP
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