Numérisation de registres d'écrou de diverses prisons auboises, du fonds binot (1 f), du reliquat du fonds de l'abbaye de clairvaux (3 h) et de la presse locale microfilmée.

Conseil général de l'Aube

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Numérisation de registres d'écrou de diverses prisons auboises, du fonds Binot (1 F), du reliquat du fonds de l'abbaye de Clairvaux (3 H) et de la presse locale microfilmée.allotissement :Lot no1 (Numérisation des registres d'écrou de diverses prisons auboises - séries Y et W) Lot no2 (numérisation du fonds Binot (sous-série 1 F) et du reliquat du fonds de l'Abbaye de Clairvaux (sous-série 3 H))Lot no3 (Numérisation des microfilms de la presse locale - sous-séries 1 MI et 2 MI).Il s'agit d'accords-cadres passés sur procédure adaptée en application de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 modifiée et des articles 27, 78, 80 et 40-II-2 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 modifié.Les accords-cadres seront conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans quantité minimum mais avec un maximum en quantité.

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Sans objet.

Financement

Par virement administratif, délai de paiement : 30 jours, prix fermes et non actualisables, financement sur le budget propre du Département de l'aube. La facture en ligne seraacceptée.

Forme Juridique

chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct,conclu avec un opérateur unique ou un groupement d'opérateurs économiques avec au minimum un mandataire solidaire.

Caractéristiques

Les accords-cadres seront conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans quantité minimum mais avec un maximum en quantité :- Lot no 1 : la quantité maximum de vues à numériser est fixée à 50 000 vues en mode double-page ;- Lot no2 : la quantité maximum de vues à numériser est fixée à 6 500 vues en mode monopage ;- Lot no3 : la quantité maximum de vues à numériser est fixée à 600 000 vues en mode monopage.